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Conditions d'utilisation

Introduction

Dans ces conditions d'utilisation, vous trouverez toutes les dispositions que vous acceptez lorsque vous utilisez fietsknooppunt.be, wandelknooppunt.be, nodemapp.com, nos applications (disponibles via Google Play et l'App Store) ou tout produit dérivé, ci-après dénommés "applications".

Article 1

Les applications sont la propriété de NodeMapp BV, avec le numéro KBO 0834.906.219, basé à Corbeillestraat 2, 2235 Hulshout (Belgique). En accédant aux applications et en les utilisant, vous acceptez les présentes conditions d'utilisation.

Article 2

Le contenu des applications, y compris les marques, les logos, les dessins, les noms de produits ou d'entreprises, les textes, les images, etc. sont protégés par des droits intellectuels et appartiennent à NodeMapp BV ou à des tiers autorisés. Vous devez obtenir l'autorisation de NodeMapp BV pour réutiliser ou copier des informations contenues dans les applications.

Article 3

Pour accéder à certaines fonctionnalités des applications, il est nécessaire de créer un compte NodeMapp. Pour créer un compte, saisissez les données personnelles demandées dans le formulaire d'enregistrement des applications. Vous n'êtes pas autorisé à partager ces données.

Article 4

L'utilisateur comprend que NodeMapp BV fournit des cartes (routières) dans ses applications par des moyens numériques (avec des fonctionnalités supplémentaires) qui sont publiques et peuvent être consultées par n'importe qui. NodeMapp BV n'est en aucun cas responsable de l'exactitude des itinéraires publiés dans les applications, de l'état des trajets vélos et pédestres publiés, de la signalisation sur le terrain, etc. Ceci s'applique évidemment d'autant plus si l'utilisateur s'écarte des itinéraires et commence à ajouter ses propres itinéraires à la carte. En tout état de cause, l'utilisateur, comme tout usager de la route, reste seul responsable de l'appréciation des situations locales, des conditions locales, de la signalisation, du caractère privé ou public d'une route, etc. Dans la mesure où les erreurs commises par l'utilisateur conduisent à des demandes de dommages et intérêts à l'encontre de Nodemapp BV, l'utilisateur devra indemniser Nodemapp BV dans son intégralité.

Article 5

NodeMapp BV ne peut être tenu responsable des accidents ou des irrégularités commises par les utilisateurs des applications lorsqu'ils suivent une publication (itinéraire) dans les applications. NodeMapp BV invite les utilisateurs des itinéraires à respecter scrupuleusement les itinéraires publiés et, ce faisant, à ne pas endommager le domaine public ou la propriété de tiers.

Article 6

NodeMapp BV s'efforce d'afficher toutes les informations dans les applications de la manière la plus précise possible. Il n'est cependant pas exclu que, dans certaines situations, les conditions locales sur le terrain sont diffèrent des informations affichées dans les applications. Il s'agit en particulier des itinéraires à suivre qui sont visibles dans les applications. Si un itinéraire figurant dans les apps dévie ou emprunte une route différente de celle indiquée par la signalisation locale, la signalisation locale et les conditions de circulation ont toujours la priorité sur les informations visibles dans les apps. Si un itinéraire dans les applications ne correspond pas à la signalisation sur le terrain, l'utilisateur suit la signalisation sur le terrain. Quoi qu'il en soit, les conditions de circulation locales sont toujours prioritaires.

Article 7

Les informations contenues dans les applications sont de nature générale. Elles ne sont pas adaptées à des circonstances personnelles ou spécifiques et ne peuvent donc pas être considérées comme une offre personnelle ou professionnelle à l'utilisateur. NodeMapp BV s'efforce d'afficher les informations mises à disposition de manière complète, correcte, précise et actualisée. Il n'est cependant pas exclu que certaines informations soient obsolètes, incomplètes ou incorrectes.

Si vous constatez des inexactitudes dans les informations mises à disposition dans les applications, veuillez contacter NodeMapp BV via la page de contact sur fietsknooppunt.be, wandelknooppunt.be ou nodemapp.com. Le contenu des apps peut être adapté, modifié ou complété à tout moment sans préavis ni notification.

NodeMapp BV s'efforce d'éviter autant que possible les interruptions dans le fonctionnement des applications et ne peut en aucun cas être tenu responsable de tout dysfonctionnement, indisponibilité temporaire ou dommage qui résulterait de l'accès ou de l'utilisation des applications.

Article 8

Les applications peuvent contenir des liens hypertextes vers des sites ou des pages tiers, ou y faire référence indirectement. La présence de ces liens n'implique en aucun cas une approbation implicite de leur contenu. NodeMapp BV ne peut donc en aucun cas être tenu responsable de leur contenu ou de leurs fonctionnalités ou de toute forme de dommage résultant de leur utilisation.

Article 9

Premium, ci-après dénommé "abonnements", est une formule payante dans les applications qui donne accès à des fonctionnalités supplémentaires. Les abonnements achetés dans les applications ont une durée d'une année complète. Les abonnements achetés sur le site web ne sont pas renouvelés automatiquement à leur expiration. Les abonnements achetés dans l'application mobile via le compte Google Play ou l'Apple ID de l'utilisateur sont automatiquement renouvelés après expiration et ne peuvent être résiliés que par l'acheteur lui-même via son propre compte Google Play ou Apple ID. Dans ce cas, la résiliation doit être effectuée conformément aux instructions officielles de Google Play ou d'Apple :

App Store : plus d'informations
Google Play : plus d'informations

L'utilisateur/acheteur d'un abonnement via Google Play ou l'App Store est entièrement responsable de la résiliation de son abonnement via son propre compte Google Play ou Apple ID.

Article 10

Les applications sont régies par le droit belge. En cas de litige, seuls les tribunaux de l'arrondissement de Leuven (Belgique) sont compétents.

Article 11

En utilisant les applications, vous acceptez la politique de confidentialité.

  • Politique de confidentialité applicable aux applications mobiles Android/iOS : plus d'informations
  • Politique de confidentialité applicable aux sites nodemapp.com, fietsknooppunt.be et wandelknooppunt.be : plus d'informations